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Travail le 1er Mai : le gouvernement abandonne face aux syndicats
L'Assemblée nationale adopte parallèlement un texte de simplification administrative par 275 voix.
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L'Assemblée nationale adopte parallèlement un texte de simplification administrative par 275 voix.
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L'Assemblée nationale française examine un projet de loi visant à faciliter les restitutions de biens culturels pillés pendant la période coloniale.
La présidente de l'Assemblée nationale critique l'inertie de l'exécutif, qui disposait d'une année pour trancher.
L'Assemblée nationale adopte à l'unanimité une proposition de loi facilitant les restitutions d'œuvres d'art spoliées, notamment historiques et coloniales.
L'Assemblée nationale française a adopté un projet de loi pour simplifier la restitution aux pays africains d'objets d'art saisis durant la période coloniale.
L'Assemblée nationale française a voté à l'unanimité le texte sur la restitution des biens culturels pillés lors de la colonisation.
Le texte, contesté par de nombreux acteurs, arrive à l'Assemblée nationale malgré les critiques substantielles sur son contenu.
Les députés français ont adopté à l'unanimité, lundi 13 avril, un projet de loi sur la restitution des œuvres d'art pillées pendant les guerres. Cette loi établit un cadre juridique pour le retour des biens cul…
Une mission transpartisane à l'Assemblée nationale formule des recommandations pour lutter contre les crimes contre les enfants.
L'Assemblée nationale a adopté une mesure visant à encadrer les sorties de personnes condamnées pour terrorisme, confiant au tribunal de l'application des peines un rôle accru.
L'Assemblée nationale valide une mesure visant à encadrer les sorties de détenus terroristes en fin de peine.
L'Assemblée nationale vote l'abandon définitif des zones à faibles émissions (ZFE), dispositif environnemental contesté depuis des années.
Un attelage regroupant macronistes, philippistes et socialistes s'oppose à la fragmentation croissante du paysage politique français à l'Assemblée nationale.
L'Assemblée nationale a adopté plusieurs mesures du projet de loi antiterroriste, malgré les débats d'opposition.
Une proposition de loi visant à prévenir et combattre les violences à l'école sera soumise au débat de l'Assemblée nationale.
La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet a dénoncé l'existence d'« un club des machos » au sein du Parlement, dont elle dit subir les manifestations quotidiennes.
L'Assemblée nationale a refusé de débattre une pétition ayant recueilli sept cent mille signatures contre la loi Yadan.
L'Assemblée nationale a approuvé par 275 voix contre une majorité le projet de loi de simplification administrative et suppression de normes.
Catherine Leroy, administratrice de l'Assemblée nationale, est nommée à la tête du secrétariat général du Conseil constitutionnel.
L'Assemblée nationale s'est prononcée favorablement sur ce dispositif de prévention innovant.
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