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La Gambie accuse la Birmanie d'avoir violé la Convention sur le génocide de 1948 lors de la répression brutale de cette minorité musulmane.
Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:50 Monde 214 entreprises liées aux colonies israéliennes placées sur une liste noire de l'ONU Le Monde, ORF et 3 autres 5 L' ONU a ajouté 214 entreprises à sa liste des sociétés liées aux colonies israéliennes . Deux entreprises françaises, Egis et Egis Rail, figurent parmi elles. Cette décision relance les tensions autour de la légalité des colonies en Cisjordanie. Cliquez sur un logo pour lire l’article 16:28 Monde La Grèce propose de suspendre le droit d'asile en cas de crise migratoire Euronews, Politico Europe et 2 autres 4 Athènes suggère un régime spécial pour suspendre le droit d’asile lors d’afflux massifs de migrants. Cette proposition, soutenue par plusieurs gouvernements européens , pourrait figurer dans le nouveau plan d’urgence de la Commission. Elle vise à contrer les « menaces hybrides » utilisant les flux migratoires comme levier. Cliquez sur un logo pour lire l’article 06:49 Monde Cisjordanie : une Palestinienne tuée lors d'affrontements avec des colons israéliens RFI, La Vanguardia et 1 autre 3 Une femme palestinienne a été assassinée à Jéricho après l'installation de colons israéliens dans des maisons qu'ils affirment avoir achetées. Les habitants palestiniens dénoncent une acquisition illégale des propriétés. Cliquez sur un logo pour lire l’article 19:14 Monde Ukraine : Washington soupçonné de faire pression pour épargner les raffineries russes France 24, Boursorama et 1 autre 3 Des responsables ukrainiens accusent les États-Unis de limiter leurs frappes sur les raffineries russes en échange de renseignements. Cette stratégie viserait à éviter une hausse des prix du pétrole, selon les sources. Cliquez sur un logo pour lire l’article 12:30 Monde Cour internationale de Justice : verdict historique attendu sur un génocide au Myanmar Times of India, Myanmar Now 2 Cette décision pourrait modifier le droit international en matière de responsabilité pour génocide , selon les observateurs. Cliquez sur un logo pour lire l’article 06:32 Monde Gaza : le terme « génocide » divise juristes et responsables politiques Liberation, Middle East Eye 2 Le débat sur l'utilisation du mot « génocide » pour décrire les actions d' Israël ou du Hamas depuis 2023 persiste parmi les spécialistes. Cliquez sur un logo pour lire l’article 00:27 Monde Corée du Sud étend sa mission anti-piraterie dans les eaux internationales NHK World, The Hindu International 2 Séoul annonce l’élargissement de sa mission de lutte contre la piraterie en réponse aux menaces croissantes. Cliquez sur un logo pour lire l’article 22:27 Monde Parlement européen : remise du prix Sakharov à la Cour pénale internationale malgré les pressions américaines Le Monde, Politico Europe 2 Washington a déjà sanctionné des juges de la CPI et exige l'immunité pour ses ressortissants. Cliquez sur un logo pour lire l’article 10:23 Monde Des démocrates américains rejettent le soutien de Kamala Harris Le Figaro, The Hindu International 2 Lisez l’un des articles des rédactions pour en savoir plus. Cliquez sur un logo pour lire l’article 14:28 Monde France : la CIJ saluée pour son arrêt sur le génocide des Rohingyas Anadolu 1 La France a salué la décision de la Cour internationale de Justice concernant le génocide des Rohingyas . Cliquez sur un logo pour lire l’article 10:35 Monde Génocide des Rohingyas : la CIJ reconnaît des actes de génocide en Birmanie RFI 1 La Cour internationale de Justice a jugé que des actes de génocide ont été commis contre les Rohingyas en Birmanie . Cliquez sur un logo pour lire l’article 10:31 Monde Cour pénale internationale : des experts craignent un affaiblissement par des concessions aux États-Unis NOS 1 Des spécialistes s’inquiètent de l’avenir du droit international si les États-Unis obtiennent des concessions de la Cour pénale internationale (CPI). Cliquez sur un logo pour lire l’article 08:27 Guerre Israël : une ONG égyptienne demande l’interdiction du phosphore blanc Middle East Eye 1 L’ ONG Maat for Peace exige une interdiction explicite du phosphore blanc , utilisé par Israël à Gaza et au Liban . Cliquez sur un logo pour lire l’article 16:50 Monde Seize pays soutiennent des sanctions contre l’expansion des colonies israéliennes Middle East Eye 1 Seize pays ont approuvé des mesures ciblant des entreprises de colonies et un groupe de colons bloquant l’ aide humanitaire à Gaza . Cliquez sur un logo pour lire l’article 16:49 Monde Israël : des experts craignent un impact de l'arrêt sur le Myanmar pour Gaza à la CIJ Middle East Eye 1 Des responsables et juristes israéliens estiment que la décision de la Cour internationale de Justice (CIJ) sur le Myanmar pourrait influencer son futur jugement dans l'affaire de génocide intentée par l' Afrique du Sud contre Israël . Cliquez sur un logo pour lire l’article 22:46 Monde Australie : des pêcheurs équatoriens poursuivent les États-Unis pour une frappe de drone et des actes de torture ABC News Australia 1 Des pêcheurs équatoriens accusent les États-Unis de les avoir mutilés lors d'une frappe de drone en mer. Cliquez sur un logo pour lire l’article 20:34 Monde Ukraine : six violations du droit international par la Russie en une semaine Ukrinform 1 L' armée russe a commis six attaques en Ukraine entre le 2 et le 10 novembre, violant chacune plusieurs dispositions du droit international humanitaire. Cliquez sur un logo pour lire l’article 10:29 Monde États-Unis : un secrétaire d'État critique la Cour pénale internationale Anadolu 1 Le secrétaire d'État américain a accusé une « élite mondiale » d'instrumentaliser le droit international pour limiter la souveraineté des États-Unis. Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:55 Guerre Israël : une juriste accuse le pays de génocide à Gaza dans une interview Haaretz 1 Navi Pillay , lauréate du prix Nobel de la paix, affirme qu’ Israël a commis un génocide à Gaza . Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:14 Monde États-Unis : la Cour suprême invalide les divorces étrangers non reconnus Times of India 1 La plus haute juridiction américaine déclare nuls les divorces prononcés à l'étranger sur des motifs non admis par le droit local. Cliquez sur un logo pour lire l’article 14:58 Monde Jamaïque : une pétition pour des réparations liées à l'esclavage avance sur le plan juridique The Hindu International 1 La Jamaïque a déposé une pétition demandant des réparations pour l' esclavage , invoquant des violations du droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 20:38 Monde ONU : António Guterres alerte sur l'effritement du droit international ONU Info 1 Il appelle à réformer les institutions mondiales pour renforcer la coopération internationale . Cliquez sur un logo pour lire l’article 14:29 Monde Gaza : la guerre d'Israël provoque une crise écologique majeure The Hindu International 1 La destruction des écosystèmes de Gaza soulève des questions de responsabilité au regard du droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 18:47 Monde Dapo Akande élu juge à la Cour internationale de Justice The Africa Report 1 Le Nigérian Dapo Akande a été élu juge à la Cour internationale de Justice , après avoir représenté des gouvernements africains dans des litiges majeurs. Il a notamment travaillé sur des affaires impliquant le Myanmar et les territoires palestiniens occupés. Cliquez sur un logo pour lire l’article 14:44 Monde Macao : un institut prône plus de spécialisation juridique en arbitrage RTP Noticias 1 Le président de l' Institut d'études européennes de Macao estime que le territoire doit renforcer son expertise en droit international pour jouer un rôle accru dans les litiges sino-lusophones. Cliquez sur un logo pour lire l’article 20:36 Monde ONU : 90 % des prisonniers ukrainiens jugés en Russie accusés de terrorisme Ukrinform 1 Environ 90 % des prisonniers ukrainiens dont les affaires sont jugées par des tribunaux russes sont accusés de terrorisme , selon un porte-parole des Nations Unies . Ces accusations interviennent alors que ces détenus devraient être traités comme des prisonniers de guerre . Cliquez sur un logo pour lire l’article 12:46 Monde Myanmar : des raids aériens militaires sur des écoles font sept morts Myanmar Now 1 L’ armée birmane a bombardé deux écoles la semaine dernière, tuant sept personnes, dont des enfants. Ces attaques, interdites par le droit international , laissent penser qu’aucun lieu n’est sûr dans le pays. Cliquez sur un logo pour lire l’article 06:19 Monde Taïwan : la Chine harcèle les navires près de sa côte est The Hindu International 1 Selon eux, ces agissements violent le droit international et menacent la paix dans la région. Cliquez sur un logo pour lire l’article 06:26 Monde Jamaïque : une bataille juridique engagée contre le Royaume-Uni pour réparations liées à l'esclavage Le Monde 1 La Jamaïque a ouvert une procédure juridique sur la légalité du commerce triangulaire et d'éventuelles compensations financières. Cette démarche s'inscrit dans un contexte de demandes de réparations adressées au roi Charles III . Cliquez sur un logo pour lire l’article 16:24 Monde Bangladesh : Riyad exécute deux ressortissants pour un acte jugé indécent The Hindu International 1 L' Arabie saoudite a exécuté un homme et une femme bangladais le 14 octobre pour un « acte indécent » commis dans une mosquée de La Mecque . Dacca a demandé des précisions à Riyad sur les circonstances de ces exécutions , selon un rapport. Cliquez sur un logo pour lire l’article 12:30 Monde ONU : Guterres appelle à résoudre les conflits par la diplomatie plutôt que par les armes RTP Noticias 1 Le secrétaire général de l' ONU a souligné la nécessité de privilégier la diplomatie et le droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 12:46 Droit UE : possible contestation du gel des avoirs de 826 entités russes Village Justice 1 Lisez l’un des articles des rédactions pour en savoir plus. Cliquez sur un logo pour lire l’article 08:29 Guerre Ukraine : Kiev utilise des données satellitaires pour préparer des poursuites internationales Ukrinform 1 L’ Ukraine exploite des données satellitaires pour le déminage et l’évaluation des dégâts environnementaux causés par la guerre . Ces données pourraient servir à obtenir des compensations pour les dommages subis, selon des avocats ukrainiens. Cliquez sur un logo pour lire l’article 09:02 France France : jusqu’à 6 000 citoyens engagés dans l’armée israélienne 20 Minutes Une 1 Le parquet français pourrait engager des poursuites contre certains de ces ressortissants pour des actes commis à Gaza . Plusieurs d’entre eux font l’objet d’accusations de crimes de guerre et de torture dans le territoire palestinien. Cliquez sur un logo pour lire l’article 19:22 Culture Philippe Sands : deux affaires judiciaires marquent son engagement contre l’impunité France Culture 1 Son opposition à la guerre en Irak en 2003 a également renforcé sa réputation d’avocat militant pour les droits humains. Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:56 Guerre Russie : des avocats défendent la légalité de l’attaque contre Nord Stream Moscow Times 1 Des juristes soutiennent que la destruction des gazoducs Nord Stream pourrait être légale. L’opération a coupé l’ Europe de l’Ouest de sa principale source de gaz russe. Cliquez sur un logo pour lire l’article 19:14 Guerre Cisjordanie : des coordinateurs de sécurité bloquent une route après des arrestations Haaretz 1 Des responsables de la sécurité des colonies israéliennes en Cisjordanie ont obstrué une intersection avec des véhicules officiels. Leur action fait suite à l’arrestation de deux collègues soupçonnés de violences extrêmes en zone A. Cliquez sur un logo pour lire l’article 15:31 Droit Transport maritime : la responsabilité des transporteurs en cas d'incendie Village Justice 1 Lisez l’un des articles des rédactions pour en savoir plus. Cliquez sur un logo pour lire l’article 14:16 Monde Russie : Moscou accuse Paris d'avoir violé le droit international Le Monde France 1 La marine française a intercepté un pétrolier en océan Indien , soupçonné d'appartenir à la « flotte fantôme » russe contournant les sanctions occidentales. L'ambassade de Russie à Paris a dénoncé une action illégale au regard du droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 08:55 Monde Gaza : un juriste affirme avoir trouvé des preuves de génocide La Repubblica 1 Un juriste australien déclare avoir travaillé avec la Prix Nobel de la paix Navi Pillay pour établir un rapport sur la bande de Gaza . Selon lui, ces éléments ont été recueillis dans le cadre d’une reconnaissance pour des mérites professionnels. Cliquez sur un logo pour lire l’article 06:26 Guerre Israël : un bloc parlementaire pourrait annuler des décisions du gouvernement sortant Haaretz 1 Ce groupe pourrait aussi suspendre les financements destinés aux objecteurs de conscience et créer une commission d'enquête sur l'incident de Flydubai. Cliquez sur un logo pour lire l’article 11:49 Monde L'UE restreint les droits d'asile à ses frontières extérieures Der Standard 1 Plusieurs États membres de l' Union européenne proposent de limiter les droits des personnes arrivées aux frontières extérieures. Certaines mesures sont déjà appliquées malgré un arrêt contraire de la Cour de justice européenne. Cliquez sur un logo pour lire l’article 11:31 Droit LexisNexis lance une revue mensuelle sur l'arbitrage international Village Justice 1 La publication, intitulée *International Arbitration Perspectives* (IAP), est disponible sur les plateformes Lexis+ et Lexis 360 Intelligence. Cette revue est conçue comme un outil résolument international, reflétant le caractère global de l'arbitrage. Cliquez sur un logo pour lire l’article 16:49 Droit Des RSU étrangères en France coûtent cher selon leur qualification Village Justice 1 L' imposition en France des RSU attribuées par un groupe étranger dépend de leur qualification juridique. Les montants en jeu pour ces unités d'actions restreintes peuvent être considérables. Cliquez sur un logo pour lire l’article 23:09 Monde La Russie a-t-elle remplacé légalement l'URSS au Conseil de sécurité de l'ONU Project Syndicate 1 Selon une analyse, cette usurpation du siège de l' URSS aurait facilité une guerre d'agression. Cliquez sur un logo pour lire l’article 15:16 Monde La Hesse veut pénaliser la négation du droit d'Israël à exister FAZ 1 Un projet de loi en Hesse propose d'incriminer la négation du droit d' Israël à exister. Un constitutionnaliste défend cette initiative législative. Cliquez sur un logo pour lire l’article 07:50 Droit Le Japon : une pétition de 170 000 signatures pour soutenir le chef de la CPI Japan Times 1 D'anciens étudiants du président de la CPI sanctionné ont remis une pétition au gouvernement japonais . Le texte demande une action concrète contre les sanctions imposées par les États-Unis. Cette mobilisation reflète un soutien international croissant à la Cour pénale internationale . Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:50 Histoire Le verdict de Nuremberg en 1946 a marqué un tournant dans le droit international CNEWS 1 Le Tribunal militaire international de Nuremberg a rendu son verdict le 1er octobre 1946 contre les dirigeants nazis . Cette décision a établi des principes pour juger les crimes commis au nom d’un État. Elle a profondément influencé le droit international et la justice pénale . Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:43 Monde Le Vietnam accusé d'enlèvements transfrontaliers d'opposants en exil Courrier International 1 Trois opposants vietnamiens , dont un Norvégien et un Australien, ont disparu au Cambodge le 18 septembre. Dix jours plus tard, Hanoï a annoncé les détenir pour terrorisme , suggérant une opération clandestine. Ces enlèvements soulèvent des questions sur les méthodes du régime et le respect du droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 15:19 Droit Recouvrement de créances en Turquie : les voies légales pour un créancier français Village Justice 1 Un créancier français peut engager des poursuites en Turquie contre un débiteur local. La procédure dépend du titre détenu : facture, reconnaissance de dette ou jugement français. Les effets de commerce et les décisions judiciaires ouvrent des voies distinctes. Cliquez sur un logo pour lire l’article 00:17 Monde Israël utilise du phosphore blanc au Liban, selon des accusations Al Jazeera 1 L'armée israélienne est accusée d'employer cette arme incendiaire dans le sud du Liban . Le phosphore blanc provoque des brûlures graves et une fumée toxique. L'usage de cette substance est controversé en droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 21:53 Guerre L'armée israélienne critiquée pour son soutien aux colons en Cisjordanie Haaretz 1 La famille Tubasi a dû obtenir une décision de la Cour suprême pour récupérer sa maison à Jalud , occupée par des colons. L' armée israélienne (IDF) est accusée de fermer les yeux sur les exactions des colons en Cisjordanie . Cette affaire illustre les tensions croissantes entre les communautés palestinienne et israélienne dans la région. Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:51 Monde Israël : les ministres multiplient les provocations avant les législatives Al Jazeera 1 À l'approche des élections législatives du 27 octobre, les ministres israéliens organisent des lancements illégaux de colonies . Ces initiatives visent à séduire l'électorat de droite et d'extrême droite. La communauté internationale condamne ces actes, jugés contraires au droit international . Cliquez sur un logo pour lire l’article 17:50 Guerre L’armée russe utilise des civils comme boucliers humains en Ukraine Le Parisien 1 Des témoignages accusent Moscou de placer des non-combattants en première ligne. Cette tactique vise à dissuader les frappes ukrainiennes sur ses positions. L’ ONU et les ONG dénoncent une violation flagrante du droit international humanitaire. Cliquez sur un logo pour lire l’article 08:56 Culture Des experts dénoncent l'urbicide comme arme de guerre non reconnue France Culture 1 Le terme « urbicide » désigne la destruction systématique d’une ville et de son tissu social. De Sarajevo à Gaza , ce concept illustre des stratégies de guerre visant à effacer mémoire et identité. Aucun cadre juridique international ne reconnaît encore ce crime spécifique. Cliquez sur un logo pour lire l’article 00:23 Monde Sénégal : une pionnière de la danse africaine moderne forme les nouvelles générations NRC 1 Germaine Acogny, 82 ans, dirige une école de danse réputée dans un village de pêcheurs sénégalais. Des danseurs du monde entier viennent apprendre sa technique unique. Son travail a contribué à faire reconnaître la danse africaine contemporaine. Cliquez sur un logo pour lire l’article
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