L’ancien propriétaire de l’OL, John Textor, poursuit Michele Kang en justice pour 400 M$ de dommages et intérêts. La plainte, déposée en Floride, vise la nouvelle propriétaire du club lyonnais après son rachat …
723 faits pour « procès », page 1 sur 37
Son procès en appel a été renvoyé en raison de la poursuite de l’enquête.
Cette nouvelle preuve pourrait influencer le déroulement du procès et les charges retenues.
Une juge espagnole propose de renvoyer deux ultradroitistes devant les tribunaux pour une attaque violente. Les accusés sont liés à La Falange et le parquet réclame près de 15 ans de prison. Cette affaire relan…
Le procès en cours pourrait clarifier les responsabilités dans cette affaire de placements toxiques.
Cédric Jubillar a reconnu avoir tué son épouse Delphine lors de son procès en appel. Ces aveux de dernière minute pourraient influencer sa condamnation pour meurtre.
Le procès révèle des témoignages de victimes relatives aux comportements reprochés. La justice examine les preuves et les circonstances des faits allégués.
Entre 1943 et 1947, la France organise des procès majeurs contre les collaborateurs du régime de Vichy et de l'occupation nazie.
Entre 1943 et 1947, la France organise des procès massifs contre les collaborateurs du régime de Vichy.
Ces procès, ouverts cinq ans après les faits, pourraient éclairer des scandales étatiques.
Un quadragénaire est jugé pour possession d'une bombe artisanale à Flen. La police a découvert l'engin lors d'une intervention impliquant une unité d'élite. L'homme est également soupçonné d'autres infractions …
La découverte d’ossements attribués à Delphine Jubillar relance l’enquête sur sa disparition. La cour d’appel confirme qu’une décision sur un éventuel report sera annoncée rapidement. Cédric Jubillar, déjà cond…
Un ancien médecin rwandais a vu sa peine confirmée en appel pour son rôle dans le génocide des Tutsi en 1994. Il avait relayé des discours incitant à la violence contre la minorité tutsi, notamment lors d’un me…
Son procès a révélé des liens avec des personnalités influentes, sans nouvelles révélations.
Leur procès pourrait révéler des réseaux criminels transnationaux.
Un homme décède menotté lors d'une intervention policière à Bologne. La procure applique la nouvelle norme de protection des agents, dite 'scudo'. Cette première utilisation suscite un débat sur l'équilibre ent…
Ce procès met en lumière les failles du système de sécurité allemand et les risques d'extrémisme.
Ces rencontres, nées pendant le procès, rassemblent aussi des victimes d’autres attaques terroristes. Elles offrent un espace d’échange, de soutien et de reconstruction collective.
Le procès en appel de Jubillar, prévu en septembre, pourrait être reporté.
La justice madrilène confirme le procès de Begoña Gómez, épouse du Premier ministre Pedro Sánchez. Le tribunal a modifié les chefs d'accusation mais maintient la tenue du procès après les élections.
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