28 faits pour « délibéré », page 1 sur 2
La Commission d’appel de la FFBB a mis en délibéré la Roca Team jusqu’au 27 juillet. Le club doit fournir des éléments sur son plan de reprise par le groupe Hele.
La weaponisation de la logistique représente une stratégie délibérée d'asphyxie humanitaire du territoire palestinien.
Le tribunal judiciaire de Paris rend son délibéré lundi 8 juin dans l'affaire jugeant Sophia Chikirou pour escroquerie, une procédure qui cristallise l'attention médiatique.
Marine Le Pen doit connaître son sort judiciaire ce 7 juillet dans un procès en appel. Le verdict pourrait entraîner son inéligibilité pour la présidentielle de 2027. Les magistrats redoutent une nouvelle polém…
Le délibéré sera rendu le 15 juillet, avec un risque de peine alourdie.
Le frère d'Adama Traoré est jugé pour des violences commises en 2020. Le tribunal correctionnel de Paris doit rendre sa décision ce jeudi. Le verdict pourrait influencer les tensions autour des violences polici…
Une Commission d'enquête de l'ONU affirme qu'Israël cible délibérément les enfants à Gaza dans le cadre de ce qu'elle qualifie de génocide. Cette accusation grave intervient dans le contexte du conflit israélo-…
Son manager, Mauro Gianetti, affirme que l'acte était délibéré. L'incident s'est produit lors de la 16e étape du Tour de France 2026.
La Cour d'appel britannique a mis en délibéré sa décision sur le différend des Chagos. Ce territoire de l'océan Indien, administré par le Royaume-Uni, est revendiqué par Maurice.
Srinivasan Muralidhar a dénoncé le ciblage délibéré d'enfants à Gaza dans un rapport de l'ONU. L'ancien magistrat a également affronté les autorités indiennes dans des affaires sensibles.
Le conducteur encourt des circonstances aggravantes pour faute délibérée.
Al Jazeera qualifie sa mort de « crime délibéré et ciblé ». Cet événement s'inscrit dans le contexte du conflit israélo-palestinien en cours à Gaza.
L'affaire relève d'actes délibérés commis lors d'un incident routier impliquant un véhicule utilisé comme arme. Le procès intervient dans un contexte d'incidents routiers graves survenus en Europe.
Microsoft a confirmé que son navigateur Edge conserve les mots de passe en texte clair dans ses fichiers de configuration, une pratique délibérée selon l'éditeur.
L'exploit aurait nécessité plusieurs mois de préparation délibérée.
L'alerte porte sur des cas de refus délibérés d'embauche en raison de la couleur de peau dans le secteur public.
La cour a jugé qu'un collège avait effectué un choix discriminatoire délibéré en licenciant une universitaire arabe sur la base de ses opinions politiques.
Le groupe cimentier a contourné les sanctions internationales pour approvisionner ses installations, selon le verdict prononcé lors du délibéré.
Israël poursuit sa stratégie offensive au Liban indépendamment de l'accord Trump-Iran, signalant une escalade régionale délibérée.
L'attaque souligne la persistance des opérations russes et leur ciblage délibéré de symboles religieux et civils à Kiev.
Nice-Matin
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