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Violences préscolaires à Paris : le parquet fait appel de la relaxe
Le tribunal correctionnel l'avait relaxé en première instance, une décision que les autorités judiciaires contestent maintenant.
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Le Figaro FranceFRRapporté parLe Monde SociétéFR
39 faits pour « Tribunal correctionnel », page 1 sur 2
Le tribunal correctionnel l'avait relaxé en première instance, une décision que les autorités judiciaires contestent maintenant.
Le parquet a décidé de faire appel après la relaxe prononcée par le tribunal correctionnel dans une affaire de violences sexuelles en milieu périscolaire.
Un tribunal correctionnel a reconnu le caractère antisémite d'actes de harcèlement et prononcé des peines de prison avec sursis.
Cette condamnation prononcée par le tribunal correctionnel sanctionne une entrée ou un séjour irrégulier sur le territoire national.
Six allocataires du RSA et la CGT ont engagé une action en justice contre le président du département du Finistère pour harcèlement lors des procédures de contrôle La première audience au tribunal correctionnel
Le tribunal correctionnel de Paris doit rendre sa décision ce jeudi. Le verdict pourrait influencer les tensions autour des violences policières en France.
Affirmation: Dmitry Klyuev jugé pour escroquerie de 230 millions dollars en Russie : Procès confirmé devant tribunal correctionnel Paris; montant et implication établis : Partie des fonds détournés utilisée
Un arbitre de Ligue 1 comparaîtra le 7 août devant le tribunal correctionnel de Nîmes. Il est accusé de violences conjugales sur son ex-compagne, sans lien avec sa profession.
La députée de La France insoumise Sophia Chikirou comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour tentative d'escroquerie.
Le tribunal correctionnel de Paris examine ce lundi des accusations de violences « habituelles » entre 2020 et 2023.
Le dirigeant politique François Asselineau est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour accusations d'agression et de harcèlement sexuels.
Le tribunal correctionnel d’Angers l’a condamné pour détention et diffusion de fichiers illicites. Il a été immédiatement placé en détention provisoire.
Affirmation: Dmitry Klyuev jugé à Paris pour escroquerie 230 millions dollars en Russie : Verdict: VRAI - Tribunal correctionnel Paris a jugé ancien banquier russe en absentia : Contexte: Fraude majeure
Le parquet de Paris demande le renvoi devant le tribunal correctionnel de deux ex-préparateurs et de l'ancien président de l'université.
Le verdict sera rendu ce mercredi par le tribunal correctionnel de Bordeaux.
Le tribunal correctionnel de Paris examine une vague d’attaques aux véhicules-béliers. Les accusés sont soupçonnés d’avoir visé des bureaux de tabac et volé des voitures.
Le tribunal correctionnel de Mamoudzou juge une affaire de procurations frauduleuses à Bouéni. Plusieurs élus locaux sont accusés d’avoir falsifié des documents électoraux.
Pierre Caillet, ancien entraîneur de rugby de Béziers, a été condamné à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel mardi.
Le tribunal correctionnel de Nantes a condamné deux jeunes femmes pour escroquerie. Elles avaient soutiré près de 9 000 € à une habitante de La Haie-Fouassière (Loire-Atlantique).
Le tribunal correctionnel de Paris rendra son verdict ce vendredi.
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