16 faits pour « procès », page 1 sur 1
Un procès s'est ouvert en Autriche depuis le 1er juin contre deux anciens responsables syriens accusés de crimes de guerre.
Le procès du policier tortionnaire revêt une importance symbolique majeure pour la justice transitionnelle et les droits humains en Syrie.
La deuxième session du procès des anciens responsables de la torture sous le régime Assad s'est ouverte dimanche à Damas.
Un ancien juge, autrefois condamné à mort, préside désormais le procès de Bachar al-Assad et de ses anciens collaborateurs en Syrie.
Un tribunal ouvre le premier procès contre le président déchu syrien Bachar al-Assad et des figures clés de son clan, dans une juridiction internationale.
L'ouverture du procès contre Bachar al-Assad et ses collaborateurs marque une avancée judiciaire historique pour les crimes commis en Syrie.
Ce procès marque la première tentative de justice pénale directe en Syrie post-Assad. Les accusations portent sur des crimes présumés commis sous la direction de l'ancien régime.
La Syrie a engagé ses premiers procès publics contre des anciens responsables du régime Assad à Damas. Ces jugements marquent une tentative de justice transitionnelle après la chute du régime.
Les familles des détenus ignorent leur sort, sans accès à un procès.
Un tribunal a ouvert le premier procès contre des figures clés du régime du président syrien déchu Bachar al-Assad et son entourage.
Ce procès fait partie des efforts de reddition de comptes en Syrie post-conflit. Il symbolise la volonté de poursuivre les anciens hauts responsables de la sécurité d'État.
Le procès français établit que l'entreprise a financé des groupes terroristes via ses opérations en Syrie.
Un tribunal français a reconnu le géant cimentier Lafarge coupable de financement du terrorisme en Syrie après un long procès.
Le cimentier Lafarge a été reconnu coupable de financement du terrorisme en Syrie lors d'un procès majeur.
Le procès s'est déroulé en France, où l'entreprise, reprise depuis par le groupe suisse Holcim, a dû répondre des accusations.
Le tribunal statue sur le procès du cimentier Lafarge, accusé d'avoir versé plusieurs millions d'euros à des groupes armés actifs en Syrie pendant le conflit.
RFIFR
Le FigaroFR
Le MondeFR
France 24
Mediapart
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