65 faits pour « procès », page 1 sur 4
Le procès révèle des témoignages de victimes relatives aux comportements reprochés. La justice examine les preuves et les circonstances des faits allégués.
Ces rencontres, nées pendant le procès, rassemblent aussi des victimes d’autres attaques terroristes. Elles offrent un espace d’échange, de soutien et de reconstruction collective.
Le procès en appel d'Eugène Rwamucyo, accusé de complicité dans le génocide des Tutsis, s'achève à Paris. Condamné à 27 ans de prison en première instance, il conteste les charges portées contre lui.
Le parquet de Paris demande le renvoi devant le tribunal correctionnel de deux ex-préparateurs et de l'ancien président de l'université. Les faits concernent des « atteintes à l'intégrité de cadavres » dans le …
La cour d’appel de Paris rendra sa décision dans le procès des assistants parlementaires du RN. L’affaire implique Marine Le Pen et plusieurs élus du parti.
Le procès pourrait éclairer les responsabilités dans ce scandale sanitaire.
Jordan Bardella affirme être serein avant le verdict de la cour d’appel de Paris. Marine Le Pen est jugée pour l’affaire des assistants parlementaires européens. Le RN anticipe plusieurs scénarios pour préserve…
Ce procès relance le débat sur les violences conjugales et leur traitement judiciaire en France.
Le frère d'Adama Traoré est jugé pour des violences commises en 2020. Le tribunal correctionnel de Paris doit rendre sa décision ce jeudi. Le verdict pourrait influencer les tensions autour des violences polici…
Le verdict sera rendu le 15 juillet après trois semaines de procès.
Son procès est qualifié de « politique » par ses avocates et des observateurs. L’audience a été reportée après des débats sur la légalité des poursuites.
Le procès, intenté par des ONG, porte sur le respect de la loi française sur le devoir de vigilance des multinationales.
L'international marocain attend son procès « avec impatience » selon ses déclarations, tandis que l'instruction a progressé sur les accusations portées contre lui.
La procureure générale près la cour d'appel de Paris a été entendue jeudi 11 juin sur l'affaire concernant Marine Le Pen. Le dossier porte sur des accusations portées contre la dirigeante du Rassemblement natio…
Le procès porte sur le financement libyen de la campagne présidentielle de 2007. Les débats continuent devant la cour d'appel parisienne sur ces accusations de corruption.
Au deuxième jour des réquisitions du procès en appel, le parquet général maintient ses accusations contre l'ancien président.
Le procès revêt une importance majeure pour la protection des mineurs en milieu scolaire. Les autorités examinent les failles de surveillance qui auraient permis à ces agissements de perdurer.
Le procès d'un animateur périscolaire s'est ouvert mardi 5 mai à Paris dans le scandale des violences commises en milieu parascolaire.
Le procès d'Hicham Harb, superviseur présumé de l'attentat de la rue des Rosiers à Paris, se tiendra en 2027 suite à son extradition vers la France.
Un procès en appel se déroule à la cour d'appel de Paris concernant l'attentat du DC-10 d'UTA survenu en septembre 1989 au-dessus du Niger, Des proches des victimes ont témoigné mercredi devant la cour
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