L’ancien propriétaire de l’OL, John Textor, poursuit Michele Kang en justice pour 400 M$ de dommages et intérêts. La plainte, déposée en Floride, vise la nouvelle propriétaire du club lyonnais après son rachat …
343 faits pour « procès », page 1 sur 18
Son procès en appel a été renvoyé en raison de la poursuite de l’enquête.
Cette nouvelle preuve pourrait influencer le déroulement du procès et les charges retenues.
Le procès en cours pourrait clarifier les responsabilités dans cette affaire de placements toxiques.
Cédric Jubillar a reconnu avoir tué son épouse Delphine lors de son procès en appel. Ces aveux de dernière minute pourraient influencer sa condamnation pour meurtre.
Le procès révèle des témoignages de victimes relatives aux comportements reprochés. La justice examine les preuves et les circonstances des faits allégués.
Entre 1943 et 1947, la France organise des procès majeurs contre les collaborateurs du régime de Vichy et de l'occupation nazie.
La découverte d’ossements attribués à Delphine Jubillar relance l’enquête sur sa disparition. La cour d’appel confirme qu’une décision sur un éventuel report sera annoncée rapidement. Cédric Jubillar, déjà cond…
Ces rencontres, nées pendant le procès, rassemblent aussi des victimes d’autres attaques terroristes. Elles offrent un espace d’échange, de soutien et de reconstruction collective.
Le procès en appel de Jubillar, prévu en septembre, pourrait être reporté.
La procureure a confirmé la tenue du procès malgré la présomption d'innocence.
Cédric Jubillar, condamné pour le meurtre de son épouse Delphine fin 2020, a fait des déclarations spontanées mercredi. Son avocat indique qu'il s'est « enferré dans un mensonge » l'empêchant d'avouer son crime…
Dany Leprince, condamné pour le meurtre de quatre membres de sa famille, obtient une révision de son procès. La Cour de révision et de réexamen a accepté sa demande, une décision exceptionnelle.
Le procès s’ouvre ce jeudi 15 juillet 2026 pour juger les faits.
Le parti d’extrême droite évite ainsi un nouveau procès.
Le procès, prévu sur trois jours, déterminera les responsabilités pénales du mineur.
Un procès pourrait être engagé pour violation du droit d'auteur.
Le procès en appel d'Eugène Rwamucyo, accusé de complicité dans le génocide des Tutsis, s'achève à Paris. Condamné à 27 ans de prison en première instance, il conteste les charges portées contre lui.
Les familles des victimes de l'attentat de Nice en 2016 réclament un procès sur les éventuelles défaillances. Dix ans après les faits, aucune date n'a été fixée pour ce volet judiciaire.
Son procès pourrait éclairer une série de disparitions non élucidées en Île-de-France.
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