66 faits pour « procès », page 1 sur 4
Le chanteur Julio Iglesias intente un procès à la ministre espagnole Yolanda Díaz pour atteinte à son honneur. Il réclame 50 000 euros de dommages et intérêts pour des propos jugés diffamatoires.
L’ancien propriétaire de l’OL, John Textor, poursuit Michele Kang en justice pour 400 M$ de dommages et intérêts. La plainte, déposée en Floride, vise la nouvelle propriétaire du club lyonnais après son rachat …
Ces procès, ouverts cinq ans après les faits, pourraient éclairer des scandales étatiques.
Son procès en appel a été renvoyé en raison de la poursuite de l’enquête.
Cette nouvelle preuve pourrait influencer le déroulement du procès et les charges retenues.
Une juge espagnole propose de renvoyer deux ultradroitistes devant les tribunaux pour une attaque violente. Les accusés sont liés à La Falange et le parquet réclame près de 15 ans de prison. Cette affaire relan…
Le procès en cours pourrait clarifier les responsabilités dans cette affaire de placements toxiques.
Une issue favorable pourrait éviter un procès mais reste incertaine.
La justice et les médias emploient le nom de jeune fille de Delphine Jubillar, victime de féminicide. Cette décision vise à honorer son identité et à éviter l’association systématique à son conjoint condamné. U…
Ricardo Salgado a été acquitté de toutes les accusations dans le procès BES-Brésil. L'ancien dirigeant du Banco Espírito Santo était poursuivi pour divers crimes financiers.
Cédric Jubillar a reconnu avoir tué son épouse Delphine lors de son procès en appel. Ces aveux de dernière minute pourraient influencer sa condamnation pour meurtre.
Un quadragénaire est jugé pour possession d'une bombe artisanale à Flen. La police a découvert l'engin lors d'une intervention impliquant une unité d'élite. L'homme est également soupçonné d'autres infractions …
Il reste sous contrôle judiciaire en attendant son procès pour ces accusations graves.
Un homme de 63 ans est jugé pour détention et diffusion d’images pédopornographiques à Montpezat. Son disque dur contenait plus de 6 800 fichiers, saisis lors d’une perquisition. Le tribunal examinera les charg…
La découverte d’ossements attribués à Delphine Jubillar relance l’enquête sur sa disparition. La cour d’appel confirme qu’une décision sur un éventuel report sera annoncée rapidement. Cédric Jubillar, déjà cond…
Marine Le Pen et dix prévenus du RN font appel de leur condamnation pour détournement de fonds publics. Le parti et le Parlement européen sont également impliqués dans cette procédure judiciaire. L'affaire conc…
Un ancien médecin rwandais a vu sa peine confirmée en appel pour son rôle dans le génocide des Tutsi en 1994. Il avait relayé des discours incitant à la violence contre la minorité tutsi, notamment lors d’un me…
Son procès a révélé des liens avec des personnalités influentes, sans nouvelles révélations.
Leur défense argue d'une violation de la vie privée et du droit à un procès équitable.
Leur procès pourrait révéler des réseaux criminels transnationaux.
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