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Marne & Finance : plus de 5 000 épargnants victimes d'une foncière opaque
Le procès en cours pourrait clarifier les responsabilités dans cette affaire de placements toxiques.
Rapporté parLe MondeFR
Le procès en cours pourrait clarifier les responsabilités dans cette affaire de placements toxiques.
Le procès était lié à des décès de passagers et à la responsabilité pénale de la compagnie.
19 faits pour « procès », page 1 sur 1
Le jury fédéral d'Oakland a tranché en faveur d'OpenAI dans le procès intenté par Elon Musk en deux heures de délibération.
L'issue de ce procès pourrait redessiner les rapports de force dans le secteur de l'IA et influencer les futures orientations des deux entités.
Le procès expose les tensions internes entre fondateurs et direction actuelle sur la gouvernance et les profits.
Le procès débutera en 2027, avec des accusations de blanchiment aggravé.
L'Autorité des Marchés Financiers a révélé un email accablant pour le groupe Bolloré dans le cadre de son procès relatif à Vivendi.
Un jury américain a décidé que Boeing n'était pas responsable des pertes subies par la compagnie aérienne polonaise LOT, qui réclamait des dommages pour l'immobilisation de ses appareils. Le litige portait sur …
Le procès en appel du meurtrier présumé de Sandra Helleputte s'ouvre le 7 avril 2026 à Saint-Omer.
Un rappeur disposant de plus de 6 millions d'abonnés et certains de ses fans ont publié de nombreux messages sur X à l'encontre d'une journaliste en 2024. Des poursuites judiciaires ont été engagées pour harcèl…
Des milliers de candidats recalés poursuivent en justice les fournisseurs de logiciels de recrutement basés sur l'intelligence artificielle, dénonçant des discriminations et des résultats biaisés. Les demandeur…
L'ancienne ministre de la Culture Rachida Dati a échoué dans son recours visant à faire tomber son renvoi en procès pour des accusations de corruption.
Jean-Pierre Foucault échoue à contester un redressement fiscal de plusieurs centaines de milliers d’euros. Le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête en mai 2024, confirmant la décision du fisc. L’a…
Ce procès pourrait ébranler la réputation du secteur bancaire espagnol.
Le procès soulève des questions sur la transparence des outils de recrutement.
L’entreprise a accepté un accord transactionnel pour éviter un procès.
L'association HOP lance un procès contre le fabricant d'imprimantes Epson pour pratiques d'obsolescence programmée. La première audience est fixée au tribunal de Nanterre le 2 juillet.
Une association italienne de consommateurs a remporté un procès contre Netflix concernant les augmentations d'abonnement.
En Allemagne, un acheteur d'un véhicule électrique a remporté un procès en compensation après avoir découvert que l'autonomie réelle était inférieure aux promesses du constructeur.
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