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Air France et Airbus condamnés en appel pour le crash du Rio-Paris de 2009
Air France et Airbus ont été reconnus coupables d'homicides involontaires en appel pour le crash du vol Rio-Paris survenu en 2009.
20 Minutes UneFR
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Air France et Airbus ont été reconnus coupables d'homicides involontaires en appel pour le crash du vol Rio-Paris survenu en 2009.
200 faits pour « appel », page 1 sur 10
Ce revirement pourrait influencer la procédure en appel et les demandes d’indemnisation des proches.
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La mort de la fillette a suscité une vive émotion et des appels à rendre des comptes à la justice. Le drame relance le débat sur la responsabilité des institutions dans les cas d'enfants en danger.
La cour d’appel a confirmé la condamnation de Marine Le Pen pour détournement de fonds publics. Cependant, elle a levé l’inéligibilité de la dirigeante du RN pour l’élection présidentielle de 2027.
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Le verdict en appel confirme la responsabilité des constructeurs dans cette catastrophe aérienne.
Denis Coulson et Loïck Jammes ont été condamnés à 14 ans de prison en appel. Rory Grice a reçu 12 ans de réclusion.
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La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet demande un avancement rapide sur une « loi intégrale » suite au décès de la collégienne de onze ans. La mort de Lyhanna met au jour des défaillances struc…
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