1pertinence 40.5
L'UE étend les exemptions de la réglementation sur les batteries
La Commission européenne ajoute six catégories de produits aux exemptions de la réglementation sur les batteries.
Rapporté parHeiseDE
HeiseDERapporté parBoursorama
358 faits pour « réglementation », page 1 sur 18
La Commission européenne ajoute six catégories de produits aux exemptions de la réglementation sur les batteries.
La France durcit les règles sur les locations touristiques en copropriété. Certains propriétaires cherchent des moyens de contourner ces restrictions. Cette mesure vise à réguler le marché immobilier local.
La Fédération européenne des usagers de la route propose des règles strictes pour les SUV. Ces véhicules occupent plus d'espace et posent des problèmes de sécurité routière. Les villes pourraient imposer des ta…
La ministre allemande de l Économie, Svenja Schulze, présente des modifications à la future réglementation européenne.
Aucune réglementation spécifique n'encadre actuellement cette exposition.
Donald Trump a assoupli plusieurs réglementations sur les ventes d'armes, renforçant le deuxième amendement.
Un influenceur marseillais spécialisé en immobilier est visé par une enquête pour contournement des règles. Les accusations portent sur des montages financiers et des pratiques commerciales douteuses. L'affaire…
Les outils d'intelligence artificielle utilisés pour trier les CV et évaluer les candidats sont soumis à la réglementation européenne sur l'IA.
Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) alerte sur surexposition au cadmium des Français via engrais phosphatés • Métal lourd présent dans alimentation mais instruments juridiques existent selon spéciali…
L'affaire s'inscrit dans un bras de fer croissant entre l'industrie technologique et les États américains cherchant à encadrer l'IA avant toute réglementation fédérale.
Le Cyber Resilience Act (CRA) introduit un processus de notification pour les organismes notifiés. Cette mesure vise à renforcer la transparence et la réactivité face aux vulnérabilités. Les acteurs concernés d…
Les négociations entre les États membres de l'Union européenne et le Parlement européen pour un accord révisé sur l'IA se sont enlisées, les pays cherchant à assouplir les règles jugées trop restrictives. Ce bl…
La chasse aux loups sous quota a stoppé l'augmentation de leur population dans tout le pays. Les caméras de surveillance montrent une stabilisation des meutes dans la région de Kustavi. Cette politique suscite …
China Unicom a mis en garde contre les risques de cette réglementation jugée potentiellement anticoncurrentielle.
Le Bureau britannique de la protection environnementale constate que les réglementations existantes ne suffisent pas à lutter contre la pollution agricole.
Un blocus constitue aujourd'hui un acte de guerre encadré par le droit international, une pratique remontant à plus de deux mille cinq cents ans. Le contexte historique montre comment les puissances militaires …
Les contrôles et sanctions pourraient être renforcés pour faire respecter la réglementation.
La plateforme d'échange OKX déploie sa nouvelle fonctionnalité X-Perps en Europe, permettant le trading de dérivés cryptomonnaies avec effet de levier dans un cadre réglementaire. Cet outil de trading avancé of…
Elle s’applique aux clients sous contrat au tarif réglementé de vente.
Binance, géant des échanges de cryptoactifs, a suspendu ses activités dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur d'un nouveau cadre réglementaire. Cette décision profite à des acteurs plus petits comme B…
Boursorama
France InfoFR
Politico Europe
Le MondeFR
Sciences et AvenirFR
Courrier International
Le ParisienFR
Village Justice
Reporterre
YLEFI
France 24
CNEWSFR
CryptoastFR
Ouest-FranceFR
Le TempsCH