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La France abat un pan symbolique de son histoire : l'abolition du Code noir
Cette abrogation formelle met fin à un texte législatif datant de l'époque esclavagiste et régissant l'esclavage.
Rapporté parLe MondeFR
Cette abrogation formelle met fin à un texte législatif datant de l'époque esclavagiste et régissant l'esclavage.
Les députés français ont voté à l'unanimité l'abrogation formelle du Code noir, texte législatif datant de l'époque coloniale régissant l'esclavage.
5 faits pour « esclavage », page 1 sur 1
L'Assemblée nationale examine jeudi une proposition d'abrogation du Code noir, édits royaux de 1685 codifiant l'esclavage dans les colonies françaises.
Le groupe Liot présente jeudi une proposition de loi visant à abroger le Code noir, dispositif législatif d'époque coloniale encadrant l'esclavage.
L'Assemblée nationale a voté à l'unanimité l'abrogation du Code noir, texte régissant l'esclavage aux colonies.