Sept ressortissants géorgiens sont jugés à Paris pour le vol de précieux manuscrits russes dans des bibliothèques prestigieuses parisiennes durant plusieurs mois. Cette affaire révèle les failles dans la sécuri…
Le procès en appel de l'ex-médecin Eugène Rwamucyo, accusé de participation au génocide des Tutsis au Rwanda, s'est ouvert mardi à Paris. Cet ancien responsable sanitaire rwandais est poursuivi pour crimes cont…
21 faits pour « Tribunal », page 1 sur 2
Le tribunal correctionnel de Paris examine une vague d’attaques aux véhicules-béliers. Les accusés sont soupçonnés d’avoir visé des bureaux de tabac et volé des voitures.
Le tribunal de Paris a reporté son jugement concernant une affaire majeure impliquant un défendeur russe.
Le tribunal doit statuer sur des changements pour garantir les droits des patients.
Le tribunal correctionnel de Paris doit rendre sa décision ce jeudi. Le verdict pourrait influencer les tensions autour des violences policières en France.
Un animateur périscolaire a été relaxé par le tribunal de Paris pour agressions sexuelles. Les faits concernaient neuf enfants d’une école maternelle du 11ᵉ arrondissement.
Le tribunal a souligné la dangerosité des réseaux d'extrême droite.
Un animatrice périscolaire poursuivi pour agressions sexuelles sur mineurs a été relaxé par le tribunal de Paris.
Le tribunal administratif de Paris confirme l'interdiction d'une manifestation programmée par le collectif Génération identitaire samedi.
Le tribunal correctionnel l'avait relaxé en première instance, une décision que les autorités judiciaires contestent maintenant.
Le tribunal a ordonné le huis-clos pour cette première audience, suscitant des critiques sur la transparence judiciaire.
Le dossier, après un premier renvoi, arrive devant les tribunaux ce mardi dans un contexte de forte préoccupation publique.
Un agent municipal de 36 ans accusé d'abus sexuels sur enfants lors d'activités périscolaires à Paris a été jugé au tribunal, avec des récits accablants de six enfants représentés par leurs avocats.
Le tribunal correctionnel de Paris rendra son verdict ce vendredi.
Un tribunal parisien condamne une propriétaire et sa conciergerie à 440 000 euros d’amende. Les locations touristiques illégales concernaient plusieurs appartements dans la capitale.
L’actrice Isabelle Adjani est jugée pour fraude fiscale devant le tribunal de Paris. Le parquet avait requis une peine de prison avec sursis en avril dernier.
Cette décision de justice illustre la fermeté des tribunaux français face aux discours d'extrémisme. L'affaire soulève des débats sur les limites légales de la liberté d'expression.
Le tribunal correctionnel de Paris doit se prononcer vendredi sur les accusations d'antisémitisme visant une étudiante de la Sorbonne.
Le parquet de Paris a obtenu l'adhésion du tribunal à un nouveau dispositif de présomption de blanchiment immobilier.
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